Mentions Légales

[vc_row full_width= »stretch_row »][vc_column width= »2/3″][vc_column_text]

MENTIONS LÉGALES

Ce site est la propriété de Amborella

email : contact@amborella.fr

Responsables de la publication : Alain Staron

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale, les textes, images, les savoir-faire ainsi que tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de Amborella et sont protégés par le droit d’auteur. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Amborella est donc interdite et constituerait une contrefaçon. Il en est de même des bases de données figurant sur le site qui sont protégées.

CONDITIONS D’UTILISATION

Tout lien avec ce site doit faire l’objet d’une autorisation préalable et écrite de Amborella et ne pourra être réalisé que vers l’adresse de la page d’accueil du site et sous réserve de l’intégration d’un logo.

DONNÉES PERSONNELLES :

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet amborella.fr

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour les services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre prénom et votre adresse électronique. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ».

Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société.

HÉBERGEMENT

OVH

SAS au capital de 10 059 500 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 6202A

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Directeur de la publication : Octave KLABA

BASES DE DONNÉES

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, Amborella est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. Les données composant ce site sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie du contenu des bases de données figurant dans le site auquel vous accédez lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.

Informatiques et libertés (CNIL)

MARQUES ET LOGOS

Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de Amborella

[/vc_column_text][/vc_column][vc_column width= »1/3″][vc_column_text]

CRÉDITS SITE INTERNET

Conception et développement : Boite à Neurones

CRÉDITS PHOTO

Istock photo

[/vc_column_text][/vc_column][/vc_row]