Mentions Légales

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MENTIONS LÉGALES

Ce site est la propriété de Amborella

email : contact@amborella.fr

Responsables de la publication : Alain Staron

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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HÉBERGEMENT

OVH

SAS au capital de 10 059 500 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 6202A

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Directeur de la publication : Octave KLABA

BASES DE DONNÉES

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, Amborella est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. Les données composant ce site sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie du contenu des bases de données figurant dans le site auquel vous accédez lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.

Informatiques et libertés (CNIL)

MARQUES ET LOGOS

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